Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACE CASE
Madame SILVER Jo-Anna

Numéro de dépôt :
92432653
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2002

Présentation de la marque FACE CASE

Déposée le 28 août 1992 par madame SILVER Jo-Anna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACE CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est madame SILVER Jo-Anna domicilié(e) Avenue des Fleurs, 06360 EZE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SPARTA Stéphane Villa Fleur Blanche - France.

La marque FACE CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACE CASE est expirée depuis le 28 août 2002.


Madame SILVER Jo-Anna - Avenue des Fleurs, 06360 EZE SUR MER - France


Monsieur SPARTA Stéphane Villa Fleur Blanche - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Cosmétiques, Parfumerie, Fards à joues, à paupières, Rouges à lèvres, Fond de teint Palette de maquillage, en bois ou en matière plastique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.