Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLOCHE D'ARGENT
SILVER BELL FASHION LTD.

Numéro de dépôt :
96647610
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque LA CLOCHE D'ARGENT

Déposée le 23 octobre 1996 par SILVER BELL FASHION LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLOCHE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est SILVER BELL FASHION LTD., domicilié(e) 24/F PERFECT IND. BLD. 31 TAI YAU STREET SANPOKONG, KOWLOON HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IDIER STEPHANE - France.

La marque LA CLOCHE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOCHE D'ARGENT est expirée depuis le 23 octobre 2006.

SILVER BELL FASHION LTD a également déposé les autres marques suivantes : ELEDOR


SILVER BELL FASHION LTD. - 24/F PERFECT IND. BLD. 31 TAI YAU STREET SANPOKONG, KOWLOON HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


M. IDIER STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

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