Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par SILVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCO-SCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-01 du 3 janvier 2020.
Le déposant est SILVE domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque FRANCO-SCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCO-SCORE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.
SILVE - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - Paris - France
CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Publications sous format électronique; Publications téléchargeables; Publications électroniques téléchargeables; Logiciels et applications informatiques ;
Poissons, crustacés, coquillages et mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés ; viande, volaille, gibier, extraits de viande, conserves de viande ou de poisson, gelées de viande, charcuterie, salaisons ; mets et plats préparés à base de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques, d’oeufs de poisson, de viande, de volaille, de charcuterie, de légumes, de légumineuses et/ou de tofu ; fruits, légumes et légumineuses conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graines préparées ; tofu ; pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers ; fromage ; beurre ; fromages et préparations fromagères, beurre, desserts lactés, desserts à base de crème ; coulis; préparations alimentaires à base de lait, notamment desserts, préparations alimentaires à base de succédanés du lait, en particulier à base de lait de soja, notamment desserts, préparations alimentaires à base d'oeufs, notamment desserts; desserts à base de fruits; boissons lactées où le lait prédomine, boissons à base de succédanés du lait, en particulier à base de lait de soja; huiles et graisses comestible ; chips de pomme de terre ; pommes de terre à rissoler surgelées, pommes de terre frites surgelées; purée de pommes de terre ;
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, semoule, sauces (condiments) et sauces à salade, jus de viande (sauce) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pain grillé, pain brioche, biscottes, gaufres, crêpes (alimentation), biscuits sucrés, produits de panification, pâtisserie et confiserie, chocolat, pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café, desserts et pâtisseries glacées, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, ketchup, mayonnaise, épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles], biscuits salés, biscuits apéritifs, petits fours salés, pâtés en croûte, pâtés à la viande, pâtisserie salée garnie de viande ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; crèmes glacées ; sorbets ; glaces alimentaires ; Pâtisserie à base de produits laitiers, riz au lait, crème brûlée, pana cotta, crème anglaise ; glaces comestibles; entremets et desserts pâtissiers, desserts à base de céréales, de chocolat ou de cacao ; Biscuits et canapés apéritifs, petits fours salés ;
Crustacés, coquillages et mollusques vivants, oeufs de poisson ; fruits, légumes et légumineuses frais, herbes potagères fraîches ;
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; Publication de matériel publicitaire; Publication de textes publicitaires; Publication de dépliants publicitaires; Publication de matériel publicitaire en ligne; Publication de produits imprimés à des fins publicitaires; Publication électronique de produits imprimés à des fins publicitaires; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne; Publicité en ligne par le biais d'un réseau informatique de communications ;
Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d'informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés.
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