Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SILVALLAC SMS
/
ENSILENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSILENE
SILVALLAC SMS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1296020
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1995

Présentation de la marque ENSILENE

Déposée le 16 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SILVALLAC SMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSILENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILVALLAC SMS domicilié(e) 20, rue Vernier, PARIS 17ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque ENSILENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSILENE est expirée depuis le 16 janvier 1995.

SILVALLAC SMS a également déposé les autres marques suivantes : UVECRAN , INFRANE-X , VALSEM , VALAGRI


SILVALLAC SMS (S.A.) - 20, rue Vernier, PARIS 17ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.