Marque expirée - Marque en non vigueur
Le paysan confiseur
Numéro de dépôt :
3417329
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
Présentation de la marque Le paysan confiseur
Déposée le 15 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILVAIN FRERES CREAMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le paysan confiseur »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le paysan confiseur est expirée depuis le 15 mars 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17