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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILVADEC
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SILVADEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILVADEC
SILVADEC, SAS

Numéro de dépôt :
4387766
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
SILVADEC de SILVADEC

Présentation de la marque SILVADEC

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILVADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILVADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILVADEC domicilié(e) 21 Parc d'Activités de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 689 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Corentin PLUSQUELLEC domicilié(e) 21 Parc d'Activités de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France.

La marque SILVADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVADEC arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

SILVADEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOBOX BY SILVADEC , SILVADEC , BREIZH DECK , real-deck


SILVADEC, SAS - 21 Parc d'Activités de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France - SIREN 439689639


M. Corentin PLUSQUELLEC - 21 Parc d'Activités de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 14 mai 2018 - Concession de licence n°723664 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-14

Lames de terrasses en bois notamment en bois composite, dalles et caillebotis en bois notamment en bois composite, carreaux pour la construction non métalliques ; balustres, garde-corps non métalliques en bois notamment en bois composite ; bardeaux non métalliques, bardage en bois notamment en bois composite ; claustras en bois notamment en bois composite ; clôtures non métalliques ; bordures d'allées en bois notamment en bois composite ; poutres et poutrelles non métalliques, charpentes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction ; bois propres à être moulés, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois de placage, bois de sciage, bois de construction, bois d'oeuvre ; contre-plaqués ; matériaux de construction non métalliques, notamment bois composite ;

Meubles d'intérieur et d'extérieur ; jardinières (meubles) ; paravents (meubles) ; vis non métalliques, articles de visserie non métalliques, chevilles non métalliques, boulons non métalliques, écrous non métalliques, charnières non métalliques, quincaillerie non métallique, clips et systèmes de fixation cachés non métalliques ;

Construction ; services de construction, d'installation, de montage, de réparation et de nettoyage de terrasses en bois notamment en bois composite, de bardage en bois notamment en bois composite, de claustras en bois notamment en bois composite, de garde-corps non métalliques en bois notamment en bois composite, de bordures d'allées en bois notamment en bois composite, de meubles d'intérieur et d'extérieur, de jardinières (meubles) et de paravents (meubles).