Déposée le 19 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SILVADEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BREIZH DECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILVADEC domicilié(e) Parc d'activités de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 689 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILVADEC domicilié(e) Parc d'activités de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France.
La marque BREIZH DECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILVADEC, S.A - Parc d'activités de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France - SIREN 439689639
SILVADEC - Parc d'activités de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Produits de nettoyage et détachants, notamment destinés à nettoyer et détacher des lames de terrasse en bois notamment en bois composite, du bardage en bois notamment en bois composite et des claustras en bois notamment en bois composite, des gardes-corps non métalliques en bois notamment en bois composite, des bordures d'allées en bois notamment en bois composite, des meubles d'intérieur et d'extérieur, des jardinières (meubles) et des paravents (meubles) ;
Vis métalliques, articles de visserie métalliques, clous, articles de clouterie, chevilles métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, charnières métalliques, quincaillerie métallique ; carrelages métalliques ; armatures métalliques pour la construction ;
Lames de terrasse en bois notamment en bois composite, dalles et caillebotis en bois notamment en bois composite, carreaux pour la construction non métalliques ; balustres, gardes-corps non métalliques en bois notamment en bois composite ; bardeaux non métalliques, bardage en bois notamment en bois composite ; claustras en bois notamment en bois composite ; clôtures non métalliques ; bordures d'allées en bois notamment en bois composite ; poutres et poutrelles non métalliques, charpentes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction ; bois propres à être moulés, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois de placage, bois de sciage, bois de construction, bois d'oeuvre ; contre-plaqués ; matériaux de construction non métalliques, notamment bois composite ;
Meubles d'intérieur et d'extérieur ; jardinières (meubles) ; paravents (meubles) ; vis non métalliques, articles de visserie non métalliques, chevilles non métalliques, boulons non métalliques, écrous non métalliques, charnières non métalliques, quincaillerie non métallique, clips et systèmes de fixation cachés non métalliques ;
Construction ; services de construction, d'installation, de montage, de réparation et de nettoyage de terrasses en bois notamment en bois composite, de bardage en bois notamment en bois composite, de claustras en bois notamment en bois composite, de gardes-corps non métalliques en bois notamment en bois composite, de bordures d'allées en bois notamment en bois composite, de meubles d'intérieur et d'extérieur, de jardinières (meubles) et de paravents (meubles) ;
Sciage, rabotage, usinage, brossage, ponçage et enduction du bois ; recyclage (transformation et regénération) d'objets en bois, notamment en bois composite ; traitement (transformation) d'objets en bois, notamment en bois composite.
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