Marque expirée - Marque en non vigueur

SILVA
SILVA SWEDEN AKTIEBOLAG Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1499207
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
SILVA de SILVA SWEDEN AKTIEBOLAG

Présentation de la marque SILVA

Déposée le 21 novembre 1988 par la société étrangère SILVA SWEDEN AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVA »

Le déposant est la société étrangère SILVA SWEDEN AKTIEBOLAG domicilié(e) KuskvOgen 4 191 27 Sollentuna,SUEDE (dossier no 2387642) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2387642) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILVA est expirée depuis le 21 novembre 2018.


SILVA SWEDEN AKTIEBOLAG Société de droit suédois - KuskvOgen 4 191 27 Sollentuna,SUEDE (dossier no 2387642) - Suède


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2387642) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387642 - Publication au BOPI 2008-10-17

Renouvellement sans limitation n°2117704 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Articles et meubles de cuisine, extincteurs.Jouets, jeux divers, articles de pêche (à l'exclusion des filets) et de sport (à l'exception des vêtements). Instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].