Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S & S BY SILVA & SISTELO
Silva Sistelo-Fabrico e Venda de Confecçoes, S.A. (Société organisée sous les lois du Portugal)

Numéro de dépôt :
1701530
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2011

Présentation de la marque S & S BY SILVA & SISTELO

Déposée le 24 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Silva Sistelo-Fabrico e Venda de Confecçoes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S & S BY SILVA & SISTELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Silva Sistelo-Fabrico e Venda de Confecçoes domicilié(e) Rua Sistelo Apartado 7 4436 Rio Tinto Codex, Portugal (dossier no 2201193) - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE domicilié(e) (dossier no 2201193) - France.

La marque S & S BY SILVA & SISTELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S & S BY SILVA & SISTELO est expirée depuis le 24 octobre 2011.


Silva Sistelo-Fabrico e Venda de Confecçoes, S.A. (Société organisée sous les lois du Portugal) - Rua Sistelo Apartado 7 4436 Rio Tinto Codex, Portugal (dossier no 2201193) - Portugal


Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - (dossier no 2201193) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201193 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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