Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASON BAY
SILVA & RODRIGUEZ LDA (société de droit portugais)

Numéro de dépôt :
96640899
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque JASON BAY

Déposée le 9 septembre 1996 par SILVA & RODRIGUEZ LDA (société de droit portugais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASON BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est SILVA & RODRIGUEZ LDA (société de droit portugais), domicilié(e) Apartado 43, PENACOVA 4610 FELGUEIRAS PORTUGAL - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque JASON BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASON BAY est expirée depuis le 9 septembre 2006.

SILVA & RODRIGUEZ LDA (société de droit portugais a également déposé les autres marques suivantes : NORTHSIDE , HOT FLY


SILVA & RODRIGUEZ LDA (société de droit portugais) - Apartado 43, PENACOVA 4610 FELGUEIRAS PORTUGAL - Portugal


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386539 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie