Déposée le 6 septembre 1989 par SILUETT AB (société de droit suédois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SILUETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SILUETT AB (société de droit suédois), domicilié(e) Televägen - Marielunds Industriomrade, Box 421, S-6812 KRISTINEHAMN, SUEDE (dossier no 2147834) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2147834) - France.
La marque SILUETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILUETT est expirée depuis le 6 septembre 2009.
SILUETT AB (société de droit suédois) - Televägen - Marielunds Industriomrade, Box 421, S-6812 KRISTINEHAMN, SUEDE (dossier no 2147834) - Suède
NOVAMARK - (dossier no 2147834) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147834 - Publication au BOPI 1999-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 25 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164545 - Publication au BOPI 1993-10-25
Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164028 - Publication au BOPI 1993-10-14
Feuilles métalliques pour emballages d'aliments;papier et articles en papier, carton et articles en carton particulièrement papiers pour étagères, petits napperons en papier, serviettes en papier, dessus de tables et nappes en papier, coupelles et récipients de cuisson en papier crêpé et autres emballages en papier pour l'industrie alimentaire et pour usage domestique, feuilles adhésives, sacs en plastique; emballages pour les aliments en matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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