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Marques déposées par SILTAL CASA S.p.A
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SANCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANCY
SILTAL CASA S.p.A.

Numéro de dépôt :
1219791
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque SANCY

Déposée le 25 novembre 1982 par SILTAL CASA S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SILTAL CASA S.p.A. domicilié(e) Via Pontida 29 ABBIATEGRASSO (MILANO) ITALIE (dossier no 2011519) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2011519) - France.

La marque SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANCY est expirée depuis le 25 novembre 2002.


SILTAL CASA S.p.A. - Via Pontida 29 ABBIATEGRASSO (MILANO) ITALIE (dossier no 2011519) - Italie


CABINET MOUTARD - (dossier no 2011519) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1992 n°2011519 - Publication au BOPI 1992-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178452 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178451 - Publication au BOPI 1994-11-08

Réfrigérateurs, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.