Déposée le 17 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Silom Chemicals
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Doming »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Silom Chemicals domicilié(e) 17 rue Henry Monnier,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 602 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc Guillou Silom Chemicals domicilié(e) 1 rue des Tilleuls,60190 BLINCOURT - 60190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doming est expirée depuis le 17 février 2016.
Silom Chemicals Sarl - 17 rue Henry Monnier,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 451602320
Loïc Guillou Silom Chemicals - 1 rue des Tilleuls,60190 BLINCOURT - 60190 - France
Inscription le 7 août 2006 - retrait partiel n°438547 - Publication au BOPI 2006-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 6 avril 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°546563 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 20 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549378 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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