Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VORTEX ABSORBANT
SILOE MOUSSE, SARL

Numéro de dépôt :
3997919
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
VORTEX ABSORBANT de SILOE MOUSSE

Présentation de la marque VORTEX ABSORBANT

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILOE MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VORTEX ABSORBANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILOE MOUSSE domicilié(e) 306 chemin de la rivière - 31660 - BESSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 732 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILOE MOUSSE, M. Didier Foltran domicilié(e) 306 chemin de la rivière - 31660 - BESSIERES - France.

La marque VORTEX ABSORBANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VORTEX ABSORBANT est expirée depuis le 15 avril 2023.

SILOE MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTEX ABSORBANT , AEROSORB


SILOE MOUSSE, SARL - 306 chemin de la rivière - 31660 - BESSIERES - France - SIREN 480732171


SILOE MOUSSE, M. Didier Foltran - 306 chemin de la rivière - 31660 - BESSIERES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625484 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 22 décembre 2014 - Concession de licence n°639099 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.