Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILMON de BASSE-TERREPREMIER de “ La CLASSE ”
Mr SILMON Samuel agissant au nom et pour le compte de la société SILMON DE BASSE-TERRE (PREMIER de “ La CLASSE ”) en formation

Numéro de dépôt :
3232375
Date de dépôt :
23/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2013
SILMON de BASSE-TERREPREMIER de “ La CLASSE ” de SILMON Samuel

Présentation de la marque SILMON de BASSE-TERREPREMIER de “ La CLASSE ”

Déposée le 23 juin 2003 par monsieur SILMON Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILMON de BASSE-TERREPREMIER de “ La CLASSE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est monsieur SILMON Samuel domicilié(e) 16 rue Gaston Darboux,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samuel SILMON domicilié(e) 16 rue Gaston Darboux,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque SILMON de BASSE-TERREPREMIER de “ La CLASSE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILMON de BASSE-TERREPREMIER de “ La CLASSE ” est expirée depuis le 23 juin 2013.


Mr SILMON Samuel agissant au nom et pour le compte de la société SILMON DE BASSE-TERRE (PREMIER de “ La CLASSE ”) en formation - 16 rue Gaston Darboux,75018 PARIS - 75018 - France


Monsieur Samuel SILMON - 16 rue Gaston Darboux,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Vêtements, chaussure Châpellerie.