Déposée le 7 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SILMOB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOULIN GALLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILMOB domicilié(e) 44 rue Louis, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 088 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque MOULIN GALLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILMOB Société Anonyme - 44 rue Louis, 69003 LYON - France - SIREN 394088165
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183823 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Matériaux communs et leurs alliages.Constructions transportables métalliques et en particulier articles de rangement en métal, casiers à bouteilles métalliques, étagères métalliques, porte-pots métalliques.Meubles; meubles de jardin, articles de rangement non métalliques et en particulier casiers à bouteilles non métalliques, étagères non métalliques et porte-pots non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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