BRODERIE OR
Présentation de la marque BRODERIE OR
Déposée le 3 juillet 1992 par SILMAR S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRODERIE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRODERIE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIE OR est expirée depuis le 3 juillet 2002.
Inscription le 26 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154223 - Publication au BOPI 1993-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28