Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRODERIE OR
SILMAR S.p.A.

Numéro de dépôt :
92426270
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque BRODERIE OR

Déposée le 3 juillet 1992 par SILMAR S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRODERIE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est SILMAR S.p.A., domicilié(e) Via Torino, 14 IT, 36060 ROMANO D'EZZELINO (Vicence -Italie) ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.

La marque BRODERIE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIE OR est expirée depuis le 3 juillet 2002.


SILMAR S.p.A. - Via Torino, 14 IT, 36060 ROMANO D'EZZELINO (Vicence -Italie) ITALIE - Italie


CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France


Inscription le 26 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154223 - Publication au BOPI 1993-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Colliers, bracelets, boucles d'oreilles, bagues, broches et pendentifs, boutons de manchettes, épingles de cravates, barrettes pour cheveux, pinces pour documents et billets de banque, tous ces articles étant réalisés en or, avec ou sans pierres précieuses; montres en or et bracets en or pour montres