Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SilMach Silicon Machinery
SILMACH, SA

Numéro de dépôt :
3945617
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
SilMach Silicon Machinery de SILMACH

Présentation de la marque SilMach Silicon Machinery

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SILMACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SilMach Silicon Machinery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILMACH domicilié(e) 18 rue Alain SAVARY - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 250 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILMACH, SA domicilié(e) 18 rue Alain SAVARY - 25000 - BESANÇON - France.

La marque SilMach Silicon Machinery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SilMach Silicon Machinery est expirée depuis le 10 septembre 2022.

SILMACH a également déposé les autres marques suivantes : MYMEMS , SILMACH MEMS AT WORK , POWERMEMS , CHRONOMEMS


SILMACH, SA - 18 rue Alain SAVARY - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 451250070


SILMACH, SA - 18 rue Alain SAVARY - 25000 - BESANÇON - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Machines, à savoir micro et nanomachines, composants micro-mécaniques, micromoteurs, micro-actionneurs, engrenages autres que pour véhicules terrestres. Micro et nano-robots.

Appareils et instruments scientifiques. Appareils et instruments de mesure et de contrôle. Systèmes et microsystèmes (micro-capteurs, micro-composants, sous-ensembles micro-electro-mécaniques, micro-commutateurs, compteurs, électronique). Logiciels associés aux micro-appareils et instruments.

Appareil à usage médical utilisant des micro-systèmes.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air, eau ou autres fluides. Micro-véhicules. Moteurs pour véhicules.

Horlogerie et instruments chronométriques, mouvements d'horlogerie.

Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Recherche scientifique à buts médicaux. Recherche en mécanique et électronique. Recherche et développement de nouvelles technologies et produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.