Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SilMach
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POWERMEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SilMach domicilié(e) 16 rue Sophie Germain - 25000 - Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 250 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILMACH, M. Pierre-Francois LOUVIGNE domicilié(e) 16 RUE Sophie Germain - 25000 - BESANCON - France.
La marque POWERMEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298802.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SilMach, sa - 16 rue Sophie Germain - 25000 - Besançon - France - SIREN 451250070
SILMACH, M. Pierre-Francois LOUVIGNE - 16 RUE Sophie Germain - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; coutellerie chirurgicale ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; ressorts de montres ; porte-clefs de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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