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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SilMach
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CHRONOMEMS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHRONOMEMS
SilMach, sa

Numéro de dépôt :
4298809
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
CHRONOMEMS de SilMach

Présentation de la marque CHRONOMEMS

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SilMach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONOMEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SilMach domicilié(e) 16 rue Sophie Germain - 25000 - Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 250 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILMACH, M. Pierre-Francois LOUVIGNE domicilié(e) 16 RUE Sophie Germain - 25000 - BESANCON - France.

La marque CHRONOMEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOMEMS arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

SilMach a également déposé les autres marques suivantes : MYMEMS , SILMACH MEMS AT WORK , POWERMEMS , SilMach Silicon Machinery


SilMach, sa - 16 rue Sophie Germain - 25000 - Besançon - France - SIREN 451250070


SILMACH, M. Pierre-Francois LOUVIGNE - 16 RUE Sophie Germain - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; ressorts de montres .