Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SILLON
SILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3924580
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
LE SILLON de SILLON

Présentation de la marque LE SILLON

Déposée le 5 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE SILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILLON domicilié(e) 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 629 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SILLON est expirée depuis le 5 juin 2022.

SILLON a également déposé les autres marques suivantes : LE SILLON SHOPPING


SILLON, Société par actions simplifiée - 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France - SIREN 410629562


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 26 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636559 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles y compris de centres commerciaux ; services de conseils et d'informations commerciales y compris services de conseils commerciaux liés à la conception, l'édification et l'aménagement de centres commerciaux ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative et commerciale de tous projets immobiliers, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; promotion publicitaire de projets immobiliers, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines suivants : santé, hygiène, alimentation, habillement, bijouterie, horlogerie, jardinage, bricolage, outillage, décoration intérieure et extérieure, produits de soin et de beauté, produits ménagers et d'entretien, produits pour automobiles, articles de sport, jeux et jouets, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, articles de maroquinerie, articles de papeterie, appareils électroménagers, appareils de bureau, ordinateurs, appareils haute-fidélité, téléviseurs, mobilier, appareils de télécommunication, produits textiles, articles de mercerie, véhicules, produits de l'imprimerie, carburants ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines des loisirs, à savoir livres, journaux, magazines, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, films impressionnés, vidéocassettes, diapositives, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques numériques polyvalents, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, appareils photographiques, caméras vidéo ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de l'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie, instruments d'alarme, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines des appareils électroniques du secteur grand public, à savoir consoles de jeux vidéo, calculatrices de poche, traducteurs électroniques de poche, appareils pour la navigation automobile et la randonnée par système mondial de localisation (GPS), appareils et instruments de pesage ; présentation de tous les produits précités sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente par correspondance et la vente en ligne ; gestion administrative de projets de construction ; gestion administrative de lieux d'expositions ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; gestion d'immeubles et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; location d'immeubles de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; expertise immobilière, y compris dans le domaine des centres commerciaux ; tous financements immobiliers ; établissement de baux ; cautions (garanties) ; gestion financière de projets de construction ;

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, d'ouvrages d'art, de voies de communication, de ponts, y compris de centres commerciaux, de galeries marchandes ; informations en matière de construction et d'aménagement de tous projets immobiliers, d'immeubles d'habitation, de bureaux, de centres commerciaux, de galeries marchandes ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Divertissement, formation ; services de loisirs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; mise à disposition d'aires de jeu pour les enfants ; services de billetterie (divertissement) ; services de cinéma ;

Conseils en architecture ; établissement de plans ; architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissement de plans pour la construction d'immeubles et de locaux commerciaux, y compris de centres commerciaux ; consultation sur la protection de l'environnement, y compris sur l'environnement de centres commerciaux ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration intérieure de centres commerciaux ; expertises géologiques ; élaboration (conception) de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion et à l'administration de centres commerciaux ; maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; informations sur la mode ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; programmation pour ordinateurs ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites web.