Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.L.R. SILLON LEVAGE REALISATION
SILLON LEVAGE SARL

Numéro de dépôt :
99817116
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque S.L.R. SILLON LEVAGE REALISATION

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILLON LEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.L.R. SILLON LEVAGE REALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILLON LEVAGE domicilié(e) 75, rue de Nantes, 44360 LE TEMPLE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 901 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILLON LEVAGE REALISATION S.L.R. - France.

La marque S.L.R. SILLON LEVAGE REALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.L.R. SILLON LEVAGE REALISATION est expirée depuis le 4 octobre 2009.


SILLON LEVAGE SARL - 75, rue de Nantes, 44360 LE TEMPLE DE BRETAGNE - France - SIREN 388901308


SILLON LEVAGE REALISATION S.L.R. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Elévateurs. Monte charges. Machines-treuils. Chariot élevateurs. Nacelles. Véhicules. Remorques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.