Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRS SILLINGER
SILLINGER, S.A.

Numéro de dépôt :
1216552
Date de dépôt :
20/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2012
TRS SILLINGER de SILLINGER

Présentation de la marque TRS SILLINGER

Déposée le 20 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SILLINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRS SILLINGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILLINGER domicilié(e) Société anonyme, Zone Industrielle de Buray,41500 MER (dossier no 2226078) - 41500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 546 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2226078) - 75008 - France.

La marque TRS SILLINGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRS SILLINGER est expirée depuis le 20 août 2012.

SILLINGER a également déposé les autres marques suivantes : SAS - SILLINGER ARMOURED SYSTEM , SILVER LINE , RAFALE , AIR & O , SILLINGER , POLLUGUARD , SILVERLINE , SIRENE , POLLUSPRAY


SILLINGER, S.A. - Société anonyme, Zone Industrielle de Buray,41500 MER (dossier no 2226078) - 41500 - France - SIREN 431546233


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2226078) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2008323 - Publication au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226078 - Publication au BOPI 2002-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 26 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316144 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246637 - Publication au BOPI 1997-12-03

Inscription le 22 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67756 - Publication au BOPI 1992-09-22

Tous appareils de locomotion par eau;véhicules nautiques de toutes sortes;navires, bateaux et canots, notamment des embarcations pneumatiques et/ou gonflables, leurs parties et accessoires tels que coques de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux et canots à moteur, crochets de bateaux, hélices et propulseurs;rames, avirons et gaffes;plans inclinés pour embarcations;pare-brises et roues pour véhicules marins;gouvernails, gréements;accastillage;voiles;mâts;planches de surfing;planches à voile.Appareils, engins et dispositifs de lutte contre les pollutions notamment les pollutions marines par hydrocarbures.Dispositifs de récupération d'hydrocarbures et barrages flottants en structure gonflable.Vêtements, bottes et souliers notamment ceux destinés à la plage et ceux adaptés à la pratique des sports nautiques. Tous articles, engins appareils de sport, en particulier les articles, engins et appareils de sports nautiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].