Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SILVER LINE
SILLINGER SA
Numéro de dépôt :
3349040
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SILVER LINE
Déposée le 15 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) SILLINGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILVER LINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILLINGER domicilié(e) ZI de buray,41500 MER - 41500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ivan de Quatrebarbes SILLINGER domicilié(e) ZI de buray,41500 MER - 41500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILLINGER SA - ZI de buray,41500 MER - 41500 - France
Ivan de Quatrebarbes SILLINGER - ZI de buray,41500 MER - 41500 - France
Inscription le 28 septembre 2005 - retrait partiel n°418921 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet total n°425527 - Publication au BOPI 2006-01-05
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
appareil de locomotion par eau. Vêtements. Articles de sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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