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Marques déposées par SILLAUME Dominique
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STAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAN
SILLAUME Dominique, MUSIN
PICARD Patrice, MUSIN

Numéro de dépôt :
3075169
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2011

Présentation de la marque STAN

Déposée le 2 janvier 2001 par SILLAUME Dominique et PICARD Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Les déposants sont SILLAUME Dominique, MUSIN, domicilié(e) 01300 MAGNIEU - France et PICARD Patrice, MUSIN, domicilié(e) 01300 MAGNIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD Patrice - France.

La marque STAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAN est expirée depuis le 2 janvier 2011.

SILLAUME Dominique a également déposé les autres marques suivantes : OLMETO , PROCYCLES


SILLAUME Dominique, MUSIN - 01300 MAGNIEU - France

PICARD Patrice, MUSIN - 01300 MAGNIEU - France


PICARD Patrice - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329476 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

- Bicyclettes, tricycles, tandems, triporteurs, - Vêtements et chaussures pour cyclistes (habillement y compris vêtements de sports et de cyclisme, à l'exception de vêtements de plongée) (chaussures de sports et de cyclisme, à l'exception de chaussures orthopédiques).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.