Déposée le 2 janvier 2001 par SILLAUME Dominique et PICARD Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Les déposants sont SILLAUME Dominique, domicilié(e) MUSIN, 01300 MAGNIEU - France et PICARD Patrice, domicilié(e) MUSIN, 01300 MAGNIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD Patrice - France.
La marque PROCYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCYCLES est expirée depuis le 2 janvier 2011.
SILLAUME Dominique a également déposé les autres marques suivantes : OLMETO , STAN
SILLAUME Dominique - MUSIN, 01300 MAGNIEU - France
PICARD Patrice - MUSIN, 01300 MAGNIEU - France
PICARD Patrice - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329475 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
- Bicyclettes, tricycles, tandems, triporteurs, - Vêtements et chaussures pour cyclistes (habillement y compris vêtements de sports et de cyclisme, à l'exception de vêtements de plongée) (chaussures de sports et de cyclisme, à l'exception de chaussures orthopédiques) - Publicité, gestion commerciale, distribution de prospectus.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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