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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SILLAGE Ingénierie
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FACTOCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTOCOM
SILLAGE Ingénierie SA

Numéro de dépôt :
3109447
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2011

Présentation de la marque FACTOCOM

Déposée le 29 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SILLAGE Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILLAGE Ingénierie domicilié(e) 21 Av du Québec, ZA Courtaboeuf, 91951 Les Ulis cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 706 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GARDIEN SILLAGE Ingénierie - France.

La marque FACTOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTOCOM est expirée depuis le 29 juin 2011.

SILLAGE Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : GESPA


SILLAGE Ingénierie SA - 21 Av du Québec, ZA Courtaboeuf, 91951 Les Ulis cedex - France - SIREN 404706186


Monsieur Alain GARDIEN SILLAGE Ingénierie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Travaux de Bureau Gestion de Fichiers informatiques Transfert et récupération de données de facturation transmises à toute société de Factoring en liaison avec les logiciels de Comptabilité : Sage ligne 30 et 100 et Sage ligne 500 et 1000.