Déposée le 10 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « riz sun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-42 du 19 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL domicilié(e) RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARC'H Xavier, SILL domicilié(e) RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.
La marque riz sun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILL, SAS - RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220
M. ROQUINARC'H Xavier, SILL - RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660259 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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