Déposée le 5 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « le gall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL domicilié(e) 0 le raden - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SILL domicilié(e) 0 le raden - 29860 - PLOUVIEN - France.
La marque le gall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILL, SAS - 0 le raden - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220
SILL - 0 le raden - 29860 - PLOUVIEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519788 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-01-23
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour amincissement, boissons diététiques à usage médical, eaux minérales à usage médical, fibres végétales comestibles, gelée royale (à usage médical) , tisanes, préparations de vitamines. Viande, poisson, volaille et gibier ; plat préparés frais ou surgelés ou déshydratés à base de ces ingrédients, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; fromages, huiles et graisses comestibles, herbes potagères conservées ou surgelées, conserves de viande, de légumes, de poisson, œufs de poisson, potages. Bières, eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux (boissons) .
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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