Déposée le 1 juillet 2005 par la société SILL Société Industrielle Laitière du Léon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBLIME DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la société SILL Société Industrielle Laitière du Léon domicilié(e) BP 1,29860 PLOUVIEN - 29860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILL A l'attention de M. ROQUINARC'H domicilié(e) BP 1,29860 PLOUVIEN - 29860 - France.
La marque SUBLIME DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILL Société Industrielle Laitière du Léon - BP 1,29860 PLOUVIEN - 29860 - France - SIREN 636220220
SILL A l'attention de M. ROQUINARC'H - BP 1,29860 PLOUVIEN - 29860 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Gibier, extraits de viandes poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture ; compote ; oeufs ; laits et produits laitiers. Graisse alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserve de poisson, fromage, boisson lactée où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre ; sauce (condiment) ; épices. Glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de chocolat ou de thé. Bière, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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