Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'tit Bio
SILL (Société Industrielle Laitière du Léon, SAS

Numéro de dépôt :
3887887
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
P\'tit Bio de SILL (Société Industrielle Laitière du Léon

Présentation de la marque P'tit Bio

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL (Société Industrielle Laitière du Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'tit Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL (Société Industrielle Laitière du Léon domicilié(e) 0 Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILL (Société Industrielle Laitière du Léon, M. ROQUINARCH Xavier domicilié(e) 0 Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque P'tit Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit Bio est expirée depuis le 9 janvier 2022.

SILL (Société Industrielle Laitière du Léon a également déposé les autres marques suivantes : BOPI , TEDDYLAIT , TEDDY CHEF , LA POTAGERE , (Marque figurative) , CHARTE NATURE & VIE Le bon goût nous réunit ! , ILLICO PRESTO , GRANDEUR NATURE , BOPI , TEDDY LAIT


SILL (Société Industrielle Laitière du Léon, SAS - 0 Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


SILL (Société Industrielle Laitière du Léon, M. ROQUINARCH Xavier - 0 Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.