LA POTAGERE
Présentation de la marque LA POTAGERE
Déposée le 18 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL (Société Industrielle Laitière du Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA POTAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA POTAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA POTAGERE est expirée depuis le 18 novembre 2022.
SILL (Société Industrielle Laitière du Léon a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229760 - Publication au BOPI 2002-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515529 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28
Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660577 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Inscription le 7 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660576 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07