Présentation de la marque CHARTE NATURE & VIE Le bon goût nous réunit !
Déposée le 19 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL (société industrielle Laitière du Léon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARTE NATURE & VIE Le bon goût nous réunit ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL (société industrielle Laitière du Léon domicilié(e) LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SILL (société industrielle Laitière du Léon) domicilié(e) LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France.
La marque CHARTE NATURE & VIE Le bon goût nous réunit ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILL (société industrielle Laitière du Léon), SAS - LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220
SILL (société industrielle Laitière du Léon) - LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2442087 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; lait infantile ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, lait ; beurre, crème ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHARTE NATURE & VIE Le bon goût nous réunit !"
