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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises
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toque in box
Marque renouvelée - Marque en vigueur

toque in box
SILL Entreprises, SAS

Numéro de dépôt :
3754318
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2030
toque in box de SILL Entreprises

Présentation de la marque toque in box

Déposée le 16 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « toque in box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises domicilié(e) Le raden, 29860 Plouvien - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SILL, SAS, M. ROQUINARC'H Xavier domicilié(e) Le Raden, 29860 Plouvien - France.

La marque toque in box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque toque in box arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

SILL Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL Entreprises, SAS - Le raden, 29860 Plouvien - France - SIREN 636220220


SILL, SAS, M. ROQUINARC'H Xavier - Le Raden, 29860 Plouvien - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2020 n°2754091 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.