Présentation de la marque Parce que la confiance, ça se mérite !
Déposée le 17 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Parce que la confiance, ça se mérite ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises domicilié(e) Le Raden,
29860 Plouvien - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sill entreprises, sas,
M. roquinarch xavier domicilié(e) Le Raden,
29860 plouvien - France.
La marque Parce que la confiance, ça se mérite ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILL Entreprises, sas - Le Raden,
29860 Plouvien - France - SIREN 636220220
sill entreprises, sas,
M. roquinarch xavier - Le Raden,
29860 plouvien - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2442088 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660577 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Inscription le 7 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660576 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748540 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; lait infantile ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, lait ; beurre, crème ; huiles et graisses comestibles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Parce que la confiance, ça se mérite !"
