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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES
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paniboule
Marque renouvelée - Marque en vigueur

paniboule
SILL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
3533608
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2027
paniboule de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque paniboule

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « paniboule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M ROQUI NARC H Xavier SILL domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque paniboule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque paniboule arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL ENTREPRISES, SAS - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


M ROQUI NARC H Xavier SILL - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 7 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660576 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660577 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662779 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.