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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES
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Motte d'Antan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Motte d'Antan
SILL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
3418704
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2026
Motte d\'Antan de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque Motte d'Antan

Déposée le 21 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Motte d'Antan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SILL, M. ROQUINARCH Xavier domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque Motte d'Antan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Motte d'Antan arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL ENTREPRISES, SAS - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


SILL, M. ROQUINARCH Xavier - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2016 n°2614646 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-04-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;