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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SILL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
4263754
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2026
Marque figurative de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILL, M. ROQUINARCH Xavier domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263754.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL ENTREPRISES, SAS - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


SILL, M. ROQUINARCH Xavier - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.