Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MA SOUPE 100 % FRANCE
SILL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
4245456
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MA SOUPE 100 % FRANCE de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque MA SOUPE 100 % FRANCE

Déposée le 1 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MA SOUPE 100 % FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES domicilié(e) 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILL ENTREPRISES domicilié(e) 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL ENTREPRISES, SAS - 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


SILL ENTREPRISES - 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 17 janvier 2017 - Rejet total n°692721 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.