Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Gall QUIMPER DEPUIS 1923 Créateur de Saveurs
SILL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
4191065
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/06/2025
Le Gall QUIMPER DEPUIS 1923 Créateur de Saveurs de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque Le Gall QUIMPER DEPUIS 1923 Créateur de Saveurs

Déposée le 22 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Gall QUIMPER DEPUIS 1923 Créateur de Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES domicilié(e) LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILL ENTREPRISES, M. ROQUINARC H domicilié(e) LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque Le Gall QUIMPER DEPUIS 1923 Créateur de Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gall QUIMPER DEPUIS 1923 Créateur de Saveurs arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL ENTREPRISES, SAS - LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


SILL ENTREPRISES, M. ROQUINARC H - LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 28 septembre 2015 - Retrait partiel n°654776 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; à l'exclusion de tout produit alimentaire et de toute préparation alimentaire à base de riz.