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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises
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La nature pour de bon
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La nature pour de bon
SILL Entreprises, SAS

Numéro de dépôt :
3637152
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2029
La nature pour de bon de SILL Entreprises

Présentation de la marque La nature pour de bon

Déposée le 16 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La nature pour de bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL Entreprises domicilié(e) Rue Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARC'H Xavier SILL domicilié(e) Rue Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque La nature pour de bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La nature pour de bon arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.

SILL Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL Entreprises, SAS - Rue Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


M. ROQUINARC'H Xavier SILL - Rue Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711387 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.