Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE ARTIQUE
SILL ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4507919
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
LA COMPAGNIE ARTIQUE de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque LA COMPAGNIE ARTIQUE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE ARTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est SILL ENTREPRISES domicilié(e) LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILL ENTREPRISES, Monsieur Xavier ROQUINARCH domicilié(e) LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque LA COMPAGNIE ARTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE ARTIQUE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL ENTREPRISES - LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France


SILL ENTREPRISES, Monsieur Xavier ROQUINARCH - LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.