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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES
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LA COMPAGNIE ARTIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE ARTIQUE
SILL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
4361903
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
LA COMPAGNIE ARTIQUE de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque LA COMPAGNIE ARTIQUE

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE ARTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES domicilié(e) 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILL, M. Xavier ROQUINARC H domicilié(e) 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque LA COMPAGNIE ARTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE ARTIQUE arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL ENTREPRISES, SAS - 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


SILL, M. Xavier ROQUINARC H - 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.