Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONUM .fr L'EXCELLENCE FRANCAISE AU SERVICE DE LA GASTRONOMIE
SILL ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4492992
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
BONUM .fr L\'EXCELLENCE FRANCAISE AU SERVICE DE LA GASTRONOMIE de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque BONUM .fr L'EXCELLENCE FRANCAISE AU SERVICE DE LA GASTRONOMIE

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONUM .fr L'EXCELLENCE FRANCAISE AU SERVICE DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est SILL ENTREPRISES domicilié(e) Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Monsieur Gilles ESCUDIER domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque BONUM .fr L'EXCELLENCE FRANCAISE AU SERVICE DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONUM .fr L'EXCELLENCE FRANCAISE AU SERVICE DE LA GASTRONOMIE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL ENTREPRISES - Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France


LLR, Monsieur Gilles ESCUDIER - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Services de vente au détail, en gros ou semi-gros, y compris la vente de produits et services de tiers, par correspondance ou via Internet de produits alimentaires et boissons (non alcooliques) (à l’exception du thé, café, cacao et boissons à base de thé, café ou cacao), pour les professionnels de la restauration ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, y compris la vente de produits et services de tiers, par correspondance ou via Internet de plats préparés à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, plats préparés pour la consommation immédiate à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, produits laitiers, soupes, potages, veloutés, pâtisseries, petits fours (pâtisseries), viennoiseries, gâteaux, mignardises, fajitas, hamburgers, hot dog, paninis, kebabs, kouign-amann, financiers, jus de fruits, pour les professionnels de la restauration; présentation (démonstration) de produits au profit de professionnels de la restauration sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation au profit de professionnels de la restauration de produits alimentaires et boissons (non alcooliques) (à l’exception du thé, café, cacao et boissons à base de thé, café ou cacao) sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; présentation au profit de professionnels de la restauration de plats préparés à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, plats préparés pour la consommation immédiate à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, produits laitiers, soupes, potages, veloutés, pâtisseries, petits fours (pâtisseries), viennoiseries, gâteaux, mignardises, fajitas, hamburgers, hot dog, paninis, kebabs, kouign-amann, financiers, jus de fruits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux au profit de professionnels de la restauration ; regroupement pour le compte de professionnels de la restauration de produits alimentaires et boissons (non alcooliques) (à l’exception du thé, café, cacao et boissons à base de thé, café ou cacao) (à l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l’intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l’intermédiaire de sites Web ou d’émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de professionnels de la restauration de plats préparés à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, plats préparés pour la consommation immédiate à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, produits laitiers, soupes, potages, veloutés, pâtisseries, petits fours (pâtisseries), viennoiseries, gâteaux, mignardises, fajitas, hamburgers, hot dog, paninis, kebabs, kouign-amann, financiers et jus de fruits (à l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l’intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l’intermédiaire de sites Web ou d’émissions de télé-achat ; services de commerce électronique au profit de professionnels de la restauration, à savoir mise à disposition d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunications à des fins publicitaires et de vente ; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs des produits et services ; promotion des ventes, au profit de professionnels de la restauration ; organisation d’opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires et des boissons (non alcooliques) (à l’exception du thé, café, cacao et boissons à base de thé, café ou cacao), au profit de professionnels de la restauration ; organisation d’opérations promotionnelles concernant des plats préparés à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, plats préparés pour la consommation immédiate à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, produits laitiers, soupes, potages, veloutés, pâtisseries, petits fours (pâtisseries), viennoiseries, gâteaux, mignardises, fajitas, hamburgers, hot dog, paninis, kebabs, kouign-amann, financiers et jus de fruits, au profit de professionnels de la restauration ; services de commande en ligne ; gestion commerciale dans le domaine des services de passation et livraisons de commandes ainsi que services de gestion de factures, y compris dans le cadre du commerce électronique ; traitement administratif des commandes d’achat ; publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), diffusion d’annonces publicitaires, y compris pour des tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, location d’espaces publicitaires, mise à disposition d’espaces, de temps et de supports publicitaires : tous les services précités étant au profit de professionnels de la restauration et relatifs aux boissons (non alcooliques) (à l’exception du thé, café, cacao et boissons à base de thé, café ou cacao), aux plats préparés à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, plats préparés pour la consommation immédiate à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, produits laitiers, soupes, potages, veloutés, pâtisseries, petits fours (pâtisseries), viennoiseries, gâteaux, mignardises, fajitas, hamburgers, hot dog, paninis, kebabs, kouign-amann, financiers et jus de fruits ; services d’administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; mise à disposition d’informations commerciales, mise à disposition d’informations commerciales à partir de bases de données en ligne, mise à disposition d’informations commerciales pour les consommateurs : tous les services précités étant relatifs à des boissons (non alcooliques) (à l’exception du thé, café, cacao et boissons à base de thé, café ou cacao), des plats préparés à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, plats préparés pour la consommation immédiate à base de viande, poisson, légumes, féculents ou produits laitiers, produits laitiers, soupes, potages, veloutés, pâtisseries, petits fours (pâtisseries), viennoiseries, gâteaux, mignardises, fajitas, hamburgers, hot dog, paninis, kebabs, kouign-amann, financiers et jus de fruits ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises, services de livraison, logistique dans le domaine du transport, services de suivi d’expédition, également par le biais de la localisation électronique de marchandises.