Marque enregistrée - Marque en vigueur

bonum
SILL Entreprises

Numéro de dépôt :
4389824
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
bonum de SILL Entreprises

Présentation de la marque bonum

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par SILL Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bonum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est SILL Entreprises domicilié(e) Le Raden - 29860 - Plouvien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILL, Xavier ROQUINARC'H domicilié(e) Le Raden - 29860 - Plouvien - France.

La marque bonum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bonum arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

SILL Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE


SILL Entreprises - Le Raden - 29860 - Plouvien - France


SILL, Xavier ROQUINARC'H - Le Raden - 29860 - Plouvien - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 16 mai 2019 - Rejet partiel n°756842 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Administration commerciale.