Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SILK TRGOVINA d.o.o. (Société de droit slovène
/
DOMY HOME SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMY HOME SYSTEM
SILK TRGOVINA d.o.o. (Société de droit slovène)

Numéro de dépôt :
99788896
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque DOMY HOME SYSTEM

Déposée le 27 avril 1999 par SILK TRGOVINA d.o.o. (Société de droit slovène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMY HOME SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est SILK TRGOVINA d.o.o. (Société de droit slovène), domicilié(e) Motnica 13, 1236 Trzin, SLOVENIE - Slovénie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque DOMY HOME SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMY HOME SYSTEM est expirée depuis le 27 avril 2009.


SILK TRGOVINA d.o.o. (Société de droit slovène) - Motnica 13, 1236 Trzin, SLOVENIE - Slovénie


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couteaux, fourchettes et cuillers. Meubles, y compris les portemanteaux, étagères et rayonnages pour serviettes, tablettes, caisses et paniers non métalliques, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), y compris poêles à frire, pots, plats, assiettes, plateaux à usage domestique et récipients pour préparer, servir et conserver la nourriture et les boissons, ainsi que poubelles et porte-savons ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.