Déposée le 6 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SILIOS Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « 130 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILIOS Technologies domicilié(e) Z. I. Peynier - Rousset rue Gaston Imbert prolongée,13790 PEYNIER - 13790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 925 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD-GOUD Conseil domicilié(e) 5, rue de Montigny,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.
La marque 130 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 130 est expirée depuis le 6 juin 2012.
SILIOS Technologies a également déposé les autres marques suivantes : SILIOS , COLOR SHADES
SILIOS Technologies - Société anonyme - Z. I. Peynier - Rousset rue Gaston Imbert prolongée,13790 PEYNIER - 13790 - France - SIREN 438925232
RENAUD-GOUD Conseil - 5, rue de Montigny,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368620 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
- composants électriques, électrostatiques, magnétiques, électromagnétiques et électroniques, notamment circuits intégrés et capteurs. - plaques de conduction d'informations optiques. - composants optiques et optoélectriques pour le traitement du signal, notamment, amplificateurs, coupleurs, détecteurs, lasers et modulateurs, en particulier composants intégrés. - dispositifs de commande, de télécommande, de régulation et de télécommunications. - manuels d'utilisation, d'instructions et autres imprimés relatifs aux composants et dispositifs ci-dessus. - procédés de conception des composants et dispositifs ci-dessus, notamment logiciels. - ingénierie et étude de projets techniques relatifs aux composants et dispositifs ci-dessus.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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