Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILIMELT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREEN TITANIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILIMELT domicilié(e) Institut d'Optique d'Aquitaine, Rue François Miterrand C213 - 33400 - TALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 796 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque GREEN TITANIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TITANIUM est expirée depuis le 11 juillet 2024.
SILIMELT, Société par Actions Simplifiée - Institut d'Optique d'Aquitaine, Rue François Miterrand C213 - 33400 - TALENCE - France - SIREN 511796146
SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Lingots d'alliages de titane ; titane brut mi-ouvré ; pièces coulées, feuilles, poudres, et articles mi-ouvrés laminés, étirés ou extrudés, en titane ou alliages de titane ; poudres de fer, poudres d'acier et autres poudres métalliques ; poudres d'alliage de fer, poudres d'alliage d'acier et autres poudres d'alliages métalliques ; poudres faiblement magnétiques. Poudres métalliques pour dépôt par laser ou par plasma ; pièces en métal avec revêtement de métal dur, revêtements de métal dur pour pièces métalliques. Minerais métalliques ; fers et aciers ; fer allié ; aciers sous formes primaires ; aciers laminés ; tubes et tuyaux en acier, plaques et tôles en acier, rails en acier, cornières d'acier ; tôles d'acier zingué ; plaques et tôles d'acier plaquées ; métaux non ferreux et leurs alliages ; matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction ; matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ;
Services de découpe et de traitement du titane et d'autres métaux. Fraisage ; soudure ; affûtage ; glaçage ; abrasion ; polissage (abrasion) ; décapage ; traitement des métaux ; coulage des métaux ; trempe des métaux ; trempe des métaux ; travaux de forge ; aimantation ; placage de métaux ; revêtement (placage) par électrolyse ; galvanisation ; placage des métaux ; nickelage ; placages au cadmium ; chromage ; étamage ; recyclage de copeaux d'usinage et de copeaux provenant de produits métalliques ; traitement de déchets, de produits de ferronnerie, d'acier et de métaux ; adjonction de matériaux à des fourneaux pour la fabrication de métal liquide ou à des fours de cuisson pour la fabrication de ciment ; polissage, meulage et broyage de métaux et articles métalliques ; traitement de laitier issu de la fonte de métaux ; découpe de métaux. Services de conseils, de consultation et d'information relatifs aux services cités ;
Inspection et diagnostic de machines et équipements ; diagnostic et inspection de la dégradation de structures en acier ou architecturales ; recherches, essais, inspections, analyses ou évaluations portant sur des matériaux industriels ; services de mesure de chaleur, allongement, électromagnétisme, lumière, ultrasons, pression et débit ; essais et recherches sur l'environnement de travail de machines et services de conseillers s'y rapportant ; ingénierie d'aciéries ; ingénierie de centrales électriques ; ingénierie d'installations de traitement de pétrole et de gaz ; ingénierie d'usines chimiques ; ingénierie d'installations de traitement d'aliments ; ingénierie de structures marines ; ingénierie de navires ; ingénierie de structures en acier ; ingénierie de systèmes de chauffage et de refroidissement urbains ; ingénierie de systèmes d'équipement environnementaux ; ingénierie d'installations de lutte contre la pollution ; ingénierie d'installations de traitement des déchets traditionnels ; ingénierie d'installations de traitement des déchets industriels ; étude des tendances technologiques ; fourniture d'informations scientifiques et techniques. Conception de structures en acier ou architecturales ; services de conseillers en matière de conception de structures en acier ou architecturales ; travaux d'arpentage ; études ou recherches géologiques ; services de conseillers en matière de recherches ou expertises géologiques ; conception de machines, appareils, instruments (y compris leurs parties), ou de systèmes composés de ces machines, appareils et instruments, ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; conception ; conception de logiciels informatiques, programmation informatique ou maintenance de logiciels informatiques ; services de conseillers en matière de conception de logiciels informatiques, programmation informatique ou maintenance de logiciels informatiques ; conception, élaboration, maintenance ou gestion de systèmes de réseaux de communication ; services de conseillers en matière de conception, construction, maintenance ou gestion de systèmes de réseaux de communication ; surveillance à distance de systèmes de transmission par réseau ; inspection et essais ou recherches en matière de systèmes de réseaux de communication ; programmation informatique pour le traitement de données ; conseils technologiques en matière de machines pour le travail des métaux, ainsi que de machines et appareils de traitement chimique ; recherches en construction immobilière ou urbanisme et services de conseillers s'y rapportant ; essais ou recherches en prévention de la pollution et services de conseillers s'y rapportant ; essais ou recherches en électricité et services de conseillers s'y rapportant ; essais ou recherches en génie civil et services de conseillers s'y rapportant ; essais ou recherches sur des machines, appareils et instruments, et services de conseillers s'y rapportant ; mise à disposition d'informations en matière de conception de structures en acier et architecturales ; mise à disposition d'informations en matière de conception de machines, appareils, instruments (y compris leurs parties) ; mise à disposition d'informations en matière d'essais ou recherches sur des machines, appareils et instruments ; mise à disposition d'informations en matière de recherche en construction immobilière ou urbanisme ; mise à disposition d'informations en matière d'essais ou recherches sur la prévention de la pollution ; mise à disposition d'informations en matière d'essais ou recherches sur l'électricité ; mise à disposition d'informations en matière d'essais ou recherches sur le génie civil ; mise à disposition de moteurs de recherche de données sur réseau informatique mondial.
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