Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN TITANIUM
SILIMELT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4104862
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
GREEN TITANIUM de SILIMELT

Présentation de la marque GREEN TITANIUM

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILIMELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN TITANIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILIMELT domicilié(e) Institut d'Optique d'Aquitaine, Rue François Miterrand C213 - 33400 - TALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 796 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque GREEN TITANIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TITANIUM est expirée depuis le 11 juillet 2024.


SILIMELT, Société par Actions Simplifiée - Institut d'Optique d'Aquitaine, Rue François Miterrand C213 - 33400 - TALENCE - France - SIREN 511796146


SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Lingots d'alliages de titane ; titane brut mi-ouvré ; pièces coulées, feuilles, poudres, et articles mi-ouvrés laminés, étirés ou extrudés, en titane ou alliages de titane ; poudres de fer, poudres d'acier et autres poudres métalliques ; poudres d'alliage de fer, poudres d'alliage d'acier et autres poudres d'alliages métalliques ; poudres faiblement magnétiques. Poudres métalliques pour dépôt par laser ou par plasma ; pièces en métal avec revêtement de métal dur, revêtements de métal dur pour pièces métalliques. Minerais métalliques ; fers et aciers ; fer allié ; aciers sous formes primaires ; aciers laminés ; tubes et tuyaux en acier, plaques et tôles en acier, rails en acier, cornières d'acier ; tôles d'acier zingué ; plaques et tôles d'acier plaquées ; métaux non ferreux et leurs alliages ; matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction ; matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ;

Services de découpe et de traitement du titane et d'autres métaux. Fraisage ; soudure ; affûtage ; glaçage ; abrasion ; polissage (abrasion) ; décapage ; traitement des métaux ; coulage des métaux ; trempe des métaux ; trempe des métaux ; travaux de forge ; aimantation ; placage de métaux ; revêtement (placage) par électrolyse ; galvanisation ; placage des métaux ; nickelage ; placages au cadmium ; chromage ; étamage ; recyclage de copeaux d'usinage et de copeaux provenant de produits métalliques ; traitement de déchets, de produits de ferronnerie, d'acier et de métaux ; adjonction de matériaux à des fourneaux pour la fabrication de métal liquide ou à des fours de cuisson pour la fabrication de ciment ; polissage, meulage et broyage de métaux et articles métalliques ; traitement de laitier issu de la fonte de métaux ; découpe de métaux. Services de conseils, de consultation et d'information relatifs aux services cités ;

Inspection et diagnostic de machines et équipements ; diagnostic et inspection de la dégradation de structures en acier ou architecturales ; recherches, essais, inspections, analyses ou évaluations portant sur des matériaux industriels ; services de mesure de chaleur, allongement, électromagnétisme, lumière, ultrasons, pression et débit ; essais et recherches sur l'environnement de travail de machines et services de conseillers s'y rapportant ; ingénierie d'aciéries ; ingénierie de centrales électriques ; ingénierie d'installations de traitement de pétrole et de gaz ; ingénierie d'usines chimiques ; ingénierie d'installations de traitement d'aliments ; ingénierie de structures marines ; ingénierie de navires ; ingénierie de structures en acier ; ingénierie de systèmes de chauffage et de refroidissement urbains ; ingénierie de systèmes d'équipement environnementaux ; ingénierie d'installations de lutte contre la pollution ; ingénierie d'installations de traitement des déchets traditionnels ; ingénierie d'installations de traitement des déchets industriels ; étude des tendances technologiques ; fourniture d'informations scientifiques et techniques. Conception de structures en acier ou architecturales ; services de conseillers en matière de conception de structures en acier ou architecturales ; travaux d'arpentage ; études ou recherches géologiques ; services de conseillers en matière de recherches ou expertises géologiques ; conception de machines, appareils, instruments (y compris leurs parties), ou de systèmes composés de ces machines, appareils et instruments, ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; conception ; conception de logiciels informatiques, programmation informatique ou maintenance de logiciels informatiques ; services de conseillers en matière de conception de logiciels informatiques, programmation informatique ou maintenance de logiciels informatiques ; conception, élaboration, maintenance ou gestion de systèmes de réseaux de communication ; services de conseillers en matière de conception, construction, maintenance ou gestion de systèmes de réseaux de communication ; surveillance à distance de systèmes de transmission par réseau ; inspection et essais ou recherches en matière de systèmes de réseaux de communication ; programmation informatique pour le traitement de données ; conseils technologiques en matière de machines pour le travail des métaux, ainsi que de machines et appareils de traitement chimique ; recherches en construction immobilière ou urbanisme et services de conseillers s'y rapportant ; essais ou recherches en prévention de la pollution et services de conseillers s'y rapportant ; essais ou recherches en électricité et services de conseillers s'y rapportant ; essais ou recherches en génie civil et services de conseillers s'y rapportant ; essais ou recherches sur des machines, appareils et instruments, et services de conseillers s'y rapportant ; mise à disposition d'informations en matière de conception de structures en acier et architecturales ; mise à disposition d'informations en matière de conception de machines, appareils, instruments (y compris leurs parties) ; mise à disposition d'informations en matière d'essais ou recherches sur des machines, appareils et instruments ; mise à disposition d'informations en matière de recherche en construction immobilière ou urbanisme ; mise à disposition d'informations en matière d'essais ou recherches sur la prévention de la pollution ; mise à disposition d'informations en matière d'essais ou recherches sur l'électricité ; mise à disposition d'informations en matière d'essais ou recherches sur le génie civil ; mise à disposition de moteurs de recherche de données sur réseau informatique mondial.