Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOYELLE
SILICONE S.A.,. Société Anonyme de droit français.

Numéro de dépôt :
1751879
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/1998

Présentation de la marque VOYELLE

Déposée le 12 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SILICONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VOYELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILICONE domicilié(e) 12, rue du Pâquier 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque VOYELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYELLE est expirée depuis le 12 septembre 1998.

SILICONE a également déposé les autres marques suivantes : SILISOFT , SILICONE DEVELOPPEMENT S.A. , PRODUFLEX


SILICONE S.A.,. Société Anonyme de droit français. - 12, rue du Pâquier 74000 ANNECY - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; extincteurs. Ordinateurs, appareils connexes aux ordinateurs ou périphériques, micro-ordinateurs, appareils connexes aux micro-ordinateurs ou périphériques, appareils ou instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tous supports pur l'enregistrement et la reproduction du son, des images ou signaux. Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information, notamment optiques magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéo-disques, disques optiques numériques, appareils à laser non à usage médical, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, hologrammes, appareils d'inter-communication, machines à facturer, produits du logiciel, logiciels, appareils et instruments électriques et électroniques, tous appareils téléphoniques, écouteurs, téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils et émetteurs de sons et d'images, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunications et de péri-télécommunications. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, lettres d'imprimerie, articles pour reliures, photographies, machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enregistrement (à l'exception des appareils), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier pour appareils enregistreurs, publications, prospectus, autocollants ; enseignes en papier ou en carton, duplicateurs. Conseils en systèmes d'informations, de communications, d'informatique, de bureautique et de télématique aux entreprises commerciales ou industrielles, compilation de renseignements dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique, engagements de personnel dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique. Recherches de marchés et études de marchés dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique. Diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la communication de l'informatique de la bureautique et de la télématique. Publicité radiophonique et télévisée dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique. Consultations rendues dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique. Vérification de comptabilité dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique. Communications, vidéotex, services de mini et microserveurs, réseaux locaux, messageries à l'exception des messagerie (transport), messageries électroniques, services télex, télécopieurs, télématiques centres serveurs, éducation et divertissements, éducation et divertissements dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique, de la télématique, enseignement par correspondance, éditions de textes, locations d'enregistrements sonores, abonnements à des journaux, distribution de journaux, prêts de livres, publications de livres, locations de postes de radio ou de télévision, publication assistée par ordinateur, montages de programmes radiophoniques et télévisés, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications. Etudes, recherches et programmation pour ordinateurs, locations d'ordinateurs, travaux à façon sur ordinateurs, études et réalisations de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'études et de réalisations et mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, enregistrements et traitements de données, tous conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique, de communication, de bureautique, de télématique, locations de produits du logiciel, réalisation (conception) et locations de systèmes d'informatique ou de communications de toutes sortes, services d'informations automatisées, exploitations de brevets, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, organisations d'expositions, impressions en offset, orientations professionnelles, travaux d'ingénieurs, établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, laboratoires imprimerie, traitements de textes, création (conception) d'images ou de mots. Imprimantes, consoles de commande, disques, fonds documentaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.