Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILICONE
SILICONE - Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1572798
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998

Présentation de la marque SILICONE

Déposée le 12 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SILICONE de droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILICONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILICONE de droit franÇais domicilié(e) 12, rue du Pâquier, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque SILICONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILICONE est expirée depuis le 12 décembre 1998.


SILICONE - Société Anonyme de droit franÇais - 12, rue du Pâquier, 74000 ANNECY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 3 février 1994 - Transmission de propriété n°168906 - Publication au BOPI 1994-02-03

Inscription le 2 décembre 1993 - Transmission de propriété n°165900 - Publication au BOPI 1993-12-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information;extincteurs.Ordinateurs, appareils et accessoires connexes aux ordinateurs ou périphériques, micro-ordinateurs, appareils et accessoires connexes aux micro- ordinateurs ou périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ainsi que leurs accessoires, tous supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux.Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information, notamment optiques magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéo-disques, disques optiques numériques, appareils à laser (non à usage médical),claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, hologrammes, appareils d'inter-communication, machines à facturer, produits du logiciel, logiciels, appareils et instruments électriques et électroniques, tous appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, tous appareils audio-visuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunications et de péri-télécommunications.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, brochures, manuels, prospectus, auto-collants, enseignes en papier ou en carton,duplicateurs.Jeux, jeux électroniques, jeux informatiques.Publicité, affaires, aide aux entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires, conseils informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, engagement de personnel, étude de marché, recherche de marché, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, informations statistiques, compilation de renseignement, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, travaux à faÇon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données, études et conseils en systèmes d'informations, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communications, vidéographie interactive, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscription, transcription de messages, étude et réalisation de mini et micro serveurs, conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de mini et micro serveurs, étude et réalisation de réseaux locaux informatiques, conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de réseaux locaux informatiques, messagerie, messageries électroniques,expéditions de dépêches, transmission de dépêches, agences d'informations, transmission de messages, radiodiffusion, communications télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques, services télex, création de mots clés, conseils en matière de choix et d'exploitation de mot clés, télématique, centres serveurs.Education et divertissement, organisation de concours dans le domaine de l'éducation et des divertissements, enseignement par correspondance, éditions de textes, location d'enregistrements sonores, location de postes de radio ou de télévision, services de formation à l'information et aux techniques de télécommunications.Etudes, recherches et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, travaux à faÇon sur ordinateurs, études et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'étude, de réalisations et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, tous conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériels informatiques et de communication, locations de produits de logiciels, réalisation et location de systèmes d'informatique ou de communication de toutes sortes, services de création,installation et mise à disposition de base de données, transmissions d'informations contenues dans une base de données, conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de base de données, services d'informations automatisées, exploitation de brevet, impressions en offset, orientations professionnelles, imprimeries, étude et création de languages informatiques ou télématiques, conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de langages informatiques ou télématiques, traitement de textes, créations d'images ou de mots. Imprimantes, consoles de commande, disques, fonds documentaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.